--- title: "Agrément Dépannage-Remorquage : Commune Terre de Camargue (30)" description: "Commune Terre de Camargue : Entretien et maintenance du parc des véhicules poids lourds et compacteurs de la CCTC" image: https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/hubfs/agre%CC%81ment%20de%CC%81pannage-remorquage%20(1).jpg --- [![Logo dépanneur-remorqueur](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/hubfs/logo-dr.png "Dépanneur-remorqueur.com")](https://www.depanneur-remorqueur.com) - [Profils dépanneurs](https://www.depanneur-remorqueur.com/depanneurs) - [Entreprises](https://www.depanneur-remorqueur.com/entreprises) - [Offres d'emploi](https://www.depanneur-remorqueur.com/offres-emploi) - [Actualités](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur) - [A propos](https://www.depanneur-remorqueur.com/a-propos) - [![Logo dépanneur-remorqueur](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/hubfs/logo-dr.png "Dépanneur-remorqueur.com")](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur) - [Profils dépanneurs](https://www.depanneur-remorqueur.com/depanneurs) - [Entreprises](https://www.depanneur-remorqueur.com/entreprises) - [Offres d'emploi](https://www.depanneur-remorqueur.com/offres-emploi) - [Actualités](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur) - [A propos](https://www.depanneur-remorqueur.com/a-propos) # Bienvenue dans les actualités de Dépanneur-Remorqueur.com # Agrément Dépannage-Remorquage : Commune Terre de Camargue (30) Publié par [L'équipe dépanneur-remorqueur.com](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/author/léquipe-dépanneur-remorqueur-com) le 8 déc. 2020 17:00:00 - [Tweet](https://twitter.com/share)   Annonce publiée dans la Presse - Internet   | Objet du marché | Entretien et maintenance du parc des véhicules poids lourds et compacteurs de la CCTC | | --- | --- | | Donneur d'ordre | Commune Terre de Camargue  | Détails # Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : **30**, 34 Annonce No **20-146870** Services - *Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :* COM DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE. Correspondant : CRAUSTE Robert, Président, 13 Rue du port 30220 Aigues Mortes, tél. : 04-66-73-91- 20, courriel : [cc  terredecamargue.fr](http://boamp.sc.prod.ext.dila.fr/avis/mailto/form/cc%5BAT%5Dterredecamargue.fr)adresse internet :[http://www.terredecamargue.fr](http://www.terredecamargue.fr/). Adresse internet du profil d'acheteur : [https://www.agysoft.marches-publics.info](https://www.agysoft.marches-publics.info/). *Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :* Services généraux des administrations publiques.   # *Objet du marché :* 20env12 Entretien et maintenance du parc des véhicules poids lourds et compacteurs de la CCTC. *CPV -* Objet principal : 50114000. *Lieu d'exécution :* . *Code NUTS :* -FRJ12.   L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre : 12 mois. Valeur estimée (H.T.) : 208 320 euros.   *Caractéristiques principales :* forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot *Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :* accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 24 mois. *Estimation de la valeur (H.T.) :* 208 320 euros. *Nombre de reconductions éventuelles :* 2. *Refus des variantes*   . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.   Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.   *Durée du marché ou délai d'exécution :* 12 mois à compter de la notification du marché. *Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :* prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. *Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :* aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. *Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature :* français. *Unité monétaire utilisée, l'euro*.   *Conditions de participation :* *Situation juridique - références requises :* références requises mentionnées dans les documents de la consultation. *Capacité économique et financière - références requises :* références requises mentionnées dans les documents de la consultation *Référence professionnelle et capacité technique - références requises :* références requises mentionnées dans les documents de la consultation.   La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.   Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.   *Marché réservé :* non.   La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON   *Critères d'attribution :* Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Une enchère électronique ne sera pas effectuée.   *Type de procédure :* procédure adaptée.   *Date limite de réception des offres :* 6 janvier 2021, à 11 heures. *Délai minimum de validité des offres :* 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.   *Autres renseignements :* *Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :*   20ENV12/BO.   *Renseignements complémentaires :* les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur [https://www.agysoft.marches-publics.info](https://www.agysoft.marches-publics.info/) La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 20env12 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.   *Date d'envoi du présent avis à la publication :* 1.e.r décembre 2020.   *Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :* Communauté de Communes Terre de Camargue. 13 Rue du port, 30220 Aigues Mortes. *Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :* Communauté de Communes Terre de Camargue. 13 Rue du port, 30220 Aigues Mortes.   *Instance chargée des procédures de recours :* Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères, CS 88010 Cedex 09 30941 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : [greffe.ta-nimes  juradm.fr](http://boamp.sc.prod.ext.dila.fr/avis/mailto/form/greffe.ta-nimes%5BAT%5Djuradm.fr), télécopieur : 04-66-36-27-86.   *Renseignements relatifs aux lots :* Lot(s) 1. - Entretien et maintenance des véhicules poids lourds. *Coût estimé (HT) :* 174 990 euros. *Mots descripteurs* : Maintenance, Véhicules Lot(s) 2. - Entretien et maintenance des compacteurs. *Coût estimé (HT) :* 33 330 euros. *Mots descripteurs* : Maintenance, Véhicules   Sujets : [Agrément dépannage-remorquage](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/tag/agrément-dépannage-remorquage) #### Rechercher dans le blog ### Articles par mois - [avril 2021 (1)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2021/04) - [février 2021 (30)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2021/02) - [décembre 2020 (12)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2020/12) - [novembre 2020 (27)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2020/11) - [octobre 2020 (18)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2020/10) - [septembre 2020 (23)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2020/09) - [juin 2020 (10)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2020/06) - [mai 2020 (4)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2020/05) - [avril 2020 (4)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2020/04) - [mars 2020 (16)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2020/03) - [février 2020 (11)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2020/02) - [janvier 2020 (7)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2020/01) - [décembre 2019 (12)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2019/12) - [novembre 2019 (10)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2019/11) - [octobre 2019 (24)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2019/10) - [septembre 2019 (10)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2019/09) - [août 2019 (11)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2019/08) - [juillet 2019 (7)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2019/07) - [juin 2019 (6)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2019/06) - [mai 2019 (2)](https://actualites-du-depanneur-remorqueur.modulotech.fr/depanneur-remorqueur/archive/2019/05) Voir tous les articles ### Abonnez-vous ici ! #### Partagez ! 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