AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM ET ADRESSES

COMMUNE DE VITRY SUR SEINE, 2 Avenue Youri Gagarine, 94400, Vitry-sur-seine, F, Courriel : muriel.ch vitry94.fr , Code NUTS : FR107

Adresse(s) internet :

Adresse principale : https://marches.maximilien.fr Adresse du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE I.3) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :

https://marches.maximilien.fr

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :

le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :

par voie électronique à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=371287&

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autorité régionale ou locale I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

• ÉTENDUE DU MARCHÉ
  • Intitulé : Acquisition de pièces détachées neuves pour véhicules poids lourds en 2021 (éventuellement reconductible en 2022, 2023 et 2024) 3 lots

Numéro de référence : 2000033 II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 34300000 Descripteur supplémentaire :

• Type de marché

Fournitures

• Description succincte : Acquisition de pièces détachées neuves pour véhicules poids lourds en 2021 (éventuellement reconductible en 2022, 2023 et 2024) 3 lots
• Valeur totale estimée :

Valeur hors TVA : 366 667 euros II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant

• DESCRIPTION
  • Intitulé : Pièces détachées neuves pour véhicules poids lourds de marque Renault Lot nº : 1
  • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 34300000 Descripteur supplémentaire :
  • Lieu d'exécution Code NUTS : FR107

Lieu principal d'exécution : Parc Automobile et Transport Centre Technique Municipal 23 rue du Bel Air - Vitry-sur-seine

• Description des prestations : Pièces détachées neuves pour véhicules poids lourds de marque Renault
• Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

• Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

• Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit annuellement, trois fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, sous réserve d'un commencement d'exécution au plus tôt le 1er janvier 2021.

• DESCRIPTION
  • Intitulé : Pièces détachées neuves pour véhicules poids lourds marque Iveco Lot nº : 2
  • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 34300000 Descripteur supplémentaire :
  • Lieu d'exécution Code NUTS : FR107

Lieu principal d'exécution : Parc Automobile et Transport Centre Technique Municipal 23 rue du Bel Air - Vitry sur seine

• Description des prestations : Pièces détachées neuves pour véhicules poids lourds marque Iveco
• Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

• Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

• Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit annuellement, trois fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, sous réserve d'un commencement d'exécution au plus tôt le 1er janvier 2021.

• DESCRIPTION
  • Intitulé : Pièces détachées neuves pour véhicules poids lourds Multimarques Lot nº : 3
  • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 34300000 Descripteur supplémentaire :
  • Lieu d'exécution Code NUTS : FR107

Lieu principal d'exécution : Parc Automobile et Transport Centre Technique Municipal 23 rue du Bel Air - Vitry-sur-seine

• Description des prestations : Pièces détachées neuves pour véhicules poids lourds Multimarques

• Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

• Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

• Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit annuellement, trois fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, sous réserve d'un commencement d'exécution au plus tôt le 1er janvier 2021.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION

• Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions : Le formulaire DC1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.

• Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation Liste et description succincte des critères de sélection :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : III.1.5) Informations sur les marchés réservés :

• CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
  • Information relative à la profession

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : III.2.2) Conditions particulières d'exécution :

III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

• DESCRIPTION
  • Type de procédure Procédure ouverte
  • Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :

• Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
• Information sur la négociation IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

• RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
  • Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S :
  • Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 11 décembre 2020 - 12:00
  • Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

Date :

• Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

L'offre doit être valable jusqu'au :

ou

Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres) IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres

Date : 14 décembre 2020 - 14:00

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT

Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

La consultation donnera lieu à un accord-cadre alloti, fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément à l'article L. 2125-1 et aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique dont les montants annuels sont compris entre :Lot 1 - marque RENAULT : Sans montant minimum - montant maximum :29 166,67 euro(s) HtLot 2 - marque IVECO : Sans montant minimum - montant maximum : 20 833,33 euro(s) HtLot 3 - mULTIMARQUES : Montant minimum : 4 166,67 euro(s) HT - montant maximum : 41 666,67 euro(s) HT

• PROCÉDURES DE RECOURS
  • Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, case postale no8630, 77008, Melun, F, Téléphone : (+33) 01 60 56 66 30, Fax : (+33) 01 60 56 66 10, Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

• Organe chargé des procédures de médiation :
• Introduction de recours :
• Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe du tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, case postale no8630, 77008, Melun, F, Téléphone : (+33) 01 60 56 66 30, Fax : (+33) 01 60 56 66 10, Adresse

internet : http://melun.tribunal-administratif.fr VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

9 novembre 2020