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Agrément Dépannage-Remorquage : Département de la Savoie (73)

Publié par L'équipe dépanneur-remorqueur.com le 9 févr. 2021 16:00:00
 
Annonce publiée dans la Presse - Internet
 
Objet du marché Fourniture de véhicules et matériels - Programme 2021-1 (17 lots)
Donneur d'ordre Département de la Savoie
   

AVIS DE MARCHÉ

 

Directive 2014/24/UE

 

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM ET ADRESSES

DEPARTEMENT DE LA SAVOIE, Numéro national d'identification : 22730001900014, Château des Ducs de Savoie, Cs 31802, 73018, Chambery, F, Téléphone : (+33) 4 79 96 73 73, Courriel : correspondre aws-france.com , Code NUTS : FRK27

Adresse(s) internet :

Adresse principale : http://www.savoie.fr

Adresse du profil acheteur : http://www.savoie.fr/marches-publics I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.savoie.fr/marches-publics

 

 

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :

le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :

par voie électronique à l'adresse : http://www.savoie.fr/marches-publics I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autorité régionale ou locale I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Services généraux des administrations publiques

 

 

Section II : Objet

 

  • ÉTENDUE DU MARCHÉ
    • Intitulé : Fourniture de véhicules et matériels - Programme 2021-1 (17 lots) Numéro de référence : 20aa066/Jo
    • Code CPV principal : Descripteur principal : 34140000 Descripteur supplémentaire :
    • Type de marché

Fournitures

  • Description succincte : La présente consultation concerne la fourniture de véhicules et matériels - Programme 2021-1
  • Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : euros
  • Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

  • DESCRIPTION
    • Intitulé : 3 camions 19 T 4x4, avec équipements Lot nº : 1
    • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 34140000 Descripteur supplémentaire : Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire : Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :
    • Lieu d'exécution Code NUTS : FRK27

 

 

Lieu principal d'exécution :

  • Description des prestations : 3 camions 19 T 4x4, avec équipements II.2.5) Critères d'attribution

critères énoncés ci-dessous Critère de qualité

  1. Valeur technique / Pondération : 25.0
  2. Incidences énergétiques et environnementales / Pondération : 0 Prix :
  3. PRIX / Pondération : 70.0
  • Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

  • Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 15

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne

: non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

 

  • DESCRIPTION
    • Intitulé : 3 camions 16 T 4x2, avec pré-équipement plateau saleur dont 2 avec en plus un pré- équipement balayage et montage benne

Lot nº : 2

  • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 34140000 Descripteur supplémentaire : Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire : Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :
  • Lieu d'exécution

 

 

Code NUTS : FRK27

Lieu principal d'exécution :

  • Description des prestations : 3 camions 16 T 4x2, avec pré-équipement plateau saleur dont 2 avec en plus un pré-équipement balayage et montage benne
  • Critères d'attribution critères énoncés ci-dessous Critère de qualité
    1. Valeur technique / Pondération : 25.0
    2. Incidences énergétiques et environnementales / Pondération : 0 Prix :
    3. PRIX / Pondération : 70.0
  • Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

  • Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 15

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

 

  • DESCRIPTION
    • Intitulé : 6 saleuses 5m3 avec système automatique épandage par capteur climatique Lot nº : 3
    • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 34144420 Descripteur supplémentaire : Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire : Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :

 

 

  • Lieu d'exécution Code NUTS : FRK27

Lieu principal d'exécution :

  • Description des prestations : 6 saleuses 5m3 avec système automatique épandage par capteur climatique
  • Critères d'attribution critères énoncés ci-dessous Prix :
  • Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

  • Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 8

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne

: non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

 

  • DESCRIPTION
    • Intitulé : 6 étraves de déneigement biraclages sur camions ou sur chargeuses Lot nº : 4
    • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire : Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire : Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :
    • Lieu d'exécution Code NUTS : FRK27

 

 

Lieu principal d'exécution :

  • Description des prestations : 6 étraves de déneigement biraclages sur camions ou sur chargeuses
  • Critères d'attribution critères énoncés ci-dessous Prix :
  • Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

  • Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 8

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne

: non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

 

  • DESCRIPTION
    • Intitulé : 4 lames biaises de déneigement biraclages Lot nº : 5
    • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :

  • Lieu d'exécution Code NUTS : FRK27

Lieu principal d'exécution :

  • Description des prestations : 4 lames biaises de déneigement biraclages

 

 

  • Critères d'attribution critères énoncés ci-dessous Prix :
  • Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

  • Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 8

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne

: non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

 

  • DESCRIPTION
    • Intitulé : 3 chasses neige avec équipements dont 2 en gamme haute et 1 en gamme basse Lot nº : 6
    • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 43313100 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :

  • Lieu d'exécution Code NUTS : FRK27

Lieu principal d'exécution :

  • Description des prestations : 3 chasses neige avec équipements dont 2 en gamme haute et 1 2.5) Critères d'attribution

critères énoncés ci-dessous

 

 

Critère de qualité

  1. Valeur technique / Pondération : 0 Prix :
  2. PRIX / Pondération : 70.0
  • Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

  • Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 15

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne

: non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

 

  • DESCRIPTION
    • Intitulé : 1 rouleau vibrant de compactage mixte, à conducteur porté et remorque de transport

Lot nº : 7

  • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 43315000 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :

  • Lieu d'exécution Code NUTS : FRK27

Lieu principal d'exécution :

  • Description des prestations : 1 rouleau vibrant de compactage mixte, à conducteur porté et remorque de transport
  • Critères d'attribution

 

 

critères énoncés ci-dessous Critère de qualité

  1. Valeur technique / Pondération : 30.0

Prix :

  1. PRIX / Pondération : 70.0 II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 10

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne

: non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

 

  • DESCRIPTION
    • Intitulé : 1 plaque vibrante dameuse thermique Lot nº : 8
    • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 43315000 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :

  • Lieu d'exécution Code NUTS : FRK27

Lieu principal d'exécution :

  • Description des prestations : 1 plaque vibrante dameuse thermique II.2.5) Critères d'attribution

critères énoncés ci-dessous

 

 

Prix :

  • Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

  • Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 4

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne

: non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

 

  • DESCRIPTION
    • Intitulé : 2 tondeuses à conducteur autoporté et à 4 roues motrices Lot nº : 10
    • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 16311000 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :

  • Lieu d'exécution Code NUTS : FRK27

Lieu principal d'exécution :

  • Description des prestations : 2 tondeuses à conducteur autoporté et à 4 roues motrices 2.5) Critères d'attribution

critères énoncés ci-dessous Prix :

  • Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

 

 

  • Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 6

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne

: non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

 

  • DESCRIPTION
    • Intitulé : 4 camionnettes d'intervention, benne, avec Pmv 3,5 T Lot nº : 12
    • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :

  • Lieu d'exécution Code NUTS : FRK27

Lieu principal d'exécution :

  • Description des prestations : 4 camionnettes d'intervention, benne, avec Pmv 3,5 T 2.5) Critères d'attribution

critères énoncés ci-dessous Critère de qualité

  1. Valeur technique / Pondération : 25.0
  2. Incidences énergétiques et environnementales / Pondération : 0 Prix :
  3. PRIX / Pondération : 70.0
  • Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

 

 

  • Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne

: non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

 

  • DESCRIPTION
    • Intitulé : 3 camionnettes de type fourgon tôlé aménagés ateliers 3,5t Lot nº : 13
    • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :

  • Lieu d'exécution Code NUTS : FRK27

Lieu principal d'exécution :

  • Description des prestations : 3 camionnettes de type fourgon tôlé aménagés ateliers 3,5t 2.5) Critères d'attribution

critères énoncés ci-dessous Critère de qualité

  1. Valeur technique / Pondération : 25.0
  2. Incidences énergétiques et environnementales / Pondération : 0 Prix :
  3. PRIX / Pondération : 70.0
  • Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

 

 

  • Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne

: non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

 

  • DESCRIPTION
    • Intitulé : 2 camionnettes d'intervention de type fourgon tôlés moyen volume, 3,5 T Lot nº : 14
    • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :

  • Lieu d'exécution Code NUTS : FRK27

Lieu principal d'exécution :

  • Description des prestations : 2 camionnettes d'intervention de type fourgon tôlés moyen volume, 3,5 T
  • Critères d'attribution critères énoncés ci-dessous Critère de qualité
    1. Valeur technique / Pondération : 25.0
    2. Incidences énergétiques et environnementales / Pondération : 0 Prix :
    3. PRIX / Pondération : 70.0
  • Valeur estimée

 

 

Valeur hors TVA : euros

  • Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne

: non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

 

  • DESCRIPTION
    • Intitulé : 2 ensembles d'ailerons avec montage sur chasse neige Lot nº : 15
    • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :

  • Lieu d'exécution Code NUTS : FRK27

Lieu principal d'exécution :

  • Description des prestations : 2 ensembles d'ailerons avec montage sur chasse neige 2.5) Critères d'attribution

critères énoncés ci-dessous Prix :

  • Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

  • Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 12

 

 

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne

: non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

 

  • DESCRIPTION
    • Intitulé : 4 Ensemble Pmv avec montage sur Ca et Vl Lot nº : 16
    • Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 34992000 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34144700 Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 34921000 Descripteur supplémentaire :

  • Lieu d'exécution Code NUTS : FRK27

Lieu principal d'exécution :

  • Description des prestations : 4 Ensemble Pmv avec montage sur Ca et Vl 2.5) Critères d'attribution

critères énoncés ci-dessous Prix :

  • Valeur estimée

Valeur hors TVA : euros

  • Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 8

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

 

 

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération :non II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne

: non

Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

 

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION

  • Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

  • Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

  • Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : III.1.5) Informations sur les marchés réservés :

  • CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
    • Information relative à la profession

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :

  • Conditions particulières d'exécution :

 

 

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix actualisables. Avance de 30,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : ressources propres du Département.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance

  • Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché 2.4) Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

 

 

Section IV : Procédure

 

  • DESCRIPTION
    • Type de procédure Procédure ouverte
    • Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :

  • Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
  • Information sur la négociation IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

  • RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
    • Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S :
    • Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 18 mars 2021 - 12:00
    • Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

Date :

  • Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : L'offre doit être valable jusqu'au :

ou

Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres) IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres

 

 

Date : 18 mars 2021 - 14:00

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

 

Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT

Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics -La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation. Lot no9:1 remorque à plateau basculant et rehausses grillagées, 750 kg Lot no11:1 brosse de désherbage Lot no17:3 vélos à assistance électrique Numéro de la consultation : 20aa066

  • PROCÉDURES DE RECOURS
    • Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble juradm.fr , Fax : (+33) 4 76 42 22 69, Adresse internet : https://www.telerecours.fr

  • Organe chargé des procédures de médiation :
  • Introduction de recours :
  • Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : ta-grenoble juradm.fr , Fax : (+33) 4 76 42 22 69, Adresse internet : https://www.telerecours.fr
  • DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

5 février 2021

Sujets : Agrément dépannage-remorquage